Conformité RED — Audit des comptes AT, apurement et veille des comptes sous régimes économiques en douane
Vos comptes RED confrontés à vos écritures, ligne à ligne, avant que la douane ne le fasse.
La douane vous montre sa situation. Elle ne vous montre ni l'écart avec vos propres écritures, ni les mouvements qui l'expliquent. Alpha CSD vous restitue les deux : chaque écart identifié, daté, expliqué, avec les pièces pour le résorber.
Éditeur de logiciels de gestion des régimes économiques en douane depuis plus de vingt ans et cabinet habilité par l'ADII pour les audits de catégorisation, Alpha CSD connaît les critères sur lesquels vos comptes seront jugés.
Le besoin auquel nous répondons
Votre direction veut une réponse simple à une question simple : où en sommes-nous exactement vis-à-vis de la douane ? Et elle veut que cette réponse vienne d'un regard externe, indépendant de ceux qui tiennent les comptes au quotidien.
Si la gestion de vos AT est confiée à un transitaire : vous dépendez de ses situations. Elles sont généralement justes, mais vous n'avez aucun moyen de le vérifier, et c'est vous qui portez les droits et taxes en cas d'écart. Nous rapprochons ses écritures de la situation douane et de vos flux réels, sans nous substituer à lui : il conserve le dépôt et la représentation, vous obtenez la vérification.
Si la gestion est interne : votre équipe connaît ses comptes, mais la direction n'a que sa parole. Nous apportons la confirmation indépendante, documentée, que le service AT peut présenter sans la produire lui-même.
Dans les deux cas, le livrable est le même : une situation claire, datée, justifiée pièce par pièce, que la direction peut lire en une page et défendre devant la douane.
Le coût de l'inaction
Sous régime économique, les droits et taxes ne sont pas supprimés, ils sont suspendus (art. 114 du Code des douanes et impôts indirects) : un compte non apuré dans les délais les rend exigibles, sur une trésorerie qui ne les a pas budgétés. Le défaut d'exportation ou de régularisation dans les délais des marchandises placées sous admission temporaire constitue une contravention douanière de deuxième classe (art. 294), punie d'une amende égale à une fois et demie le montant des droits et taxes (art. 294 bis). Une non-conformité répétée dégrade ensuite le traitement de l'entreprise par l'ADII — contrôles plus fréquents, sélectivité défavorable, jusqu'à la suspension des autorisations RED — et ferme l'accès aux facilités de cautionnement. Ces écarts se découvrent en général au pire moment : contrôle a posteriori, demande de mainlevée, vérification des écritures ou recensement des stocks sous douane par les agents de l'ADII.
Le cycle de vie d'un compte, les obligations de tenue des écritures (art. 116 ter) et les risques d'une gestion approximative sont détaillés dans notre guide des comptes RED.
Ce que vous obtenez
1. Un état des écarts, avec preuves
Comptes échus, sur-engagements, cessions non imputées, apurements incomplets — chacun daté, justifié par les pièces douanières, chiffré en droits et taxes suspendus.
2. Un plan d'apurement priorisé
Par échéance et par risque financier. Préparation des tableaux de corrélation lorsque le produit compensateur relève d'une position tarifaire différente de la matière. Revue du dispositif de cautionnement : comptes apurables libérant des garanties, facilités accessibles selon votre situation. Mise en place de la comptabilité matières exigée pour la tenue des régimes.
3. Une veille qui empêche la rechute
Un compte assaini se dégrade dès le mois suivant si personne ne rapproche. La veille reproduit l'audit à cadence fixe sur vos nouvelles données et vous alerte avant l'échéance, pas après.
Pourquoi Alpha CSD
| Approche classique | Alpha CSD |
|---|---|
| Audit sur déclaration de l'entreprise | Rapprochement sur vos données douanières réelles |
| Situation du jour, compte par compte | Historique des mouvements de chaque compte |
| Constat d'écarts en fin de mission | Écarts documentés dès la première semaine, avec pièces |
| Audit ponctuel | Veille périodique |
Ces travaux sont réalisés avec les outils Alpha AT, éprouvés en production chez un industriel sous ATPA.
Trois modes d'engagement
Diagnostic
Un état des écarts, une fois, avant une mainlevée, un contrôle annoncé ou une demande de catégorisation (audit Opérateur Économique Agréé).
Veille en abonnement
L'audit reproduit chaque mois ou chaque trimestre par Alpha CSD, sans mobiliser vos équipes ni acquérir de logiciel. Vos données sont conservées dans une base qui vous est dédiée, jamais partagée.
Internalisation avec Alpha AT
Lorsque vous souhaitez tenir vous-même vos écritures, le logiciel Alpha AT est installé sur vos serveurs avec votre base telle quelle, sans ressaisie.
Ce qui reste à votre charge
Le dépôt des déclarations et les actes de représentation en douane relèvent de votre déclarant ou transitaire agréé. Les décisions de régularisation restent les vôtres : nous détectons, documentons et proposons ; vous tranchez.
Demander un diagnostic
Deux extractions suffisent, sans scan ni ressaisie. Nous vous indiquons lesquelles au premier échange.
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